Centre Marocain De Médiation Et D'Arbitrage : un pilier du règlement alternatif des litiges
Le Centre Marocain De Médiation Et D'Arbitrage (CMMA) s'est imposé comme une référence incontournable pour les entreprises, les institutions publiques et les particuliers souhaitant résoudre leurs différends hors des tribunaux classiques. Dans un contexte où les Modes de Règlement Alternatif gagnent en popularité, le CMMA propose des solutions rapides, confidentielles et économiquement avantageuses.
Qu'est‑ce que le CMMA ?
Créé pour répondre aux besoins croissants de médiation et d'arbitrage au Maroc, le centre offre un cadre juridique structuré, conforme aux lois nationales et aux standards internationaux. Son objectif principal est de faciliter le dialogue entre les parties, d'encourager la négociation et, le cas échéant, de prononcer des décisions arbitrales exécutoires.
Les contours de la mission
La mission du CMMA se décline en trois axes majeurs :
- Promotion des méthodes alternatives de règlement des conflits, notamment la médiation, la conciliation et l'arbitrage.
- Formation de praticiens qualifiés grâce à des programmes certifiés, adaptés aux exigences du marché marocain et aux meilleures pratiques internationales.
- Accompagnement des parties tout au long du processus, depuis la phase de pré‑médiation jusqu'à l'exécution des sentences arbitrales.
Services proposés
Médiation
La médiation au sein du CMMA repose sur la neutralité du médiateur, la confidentialité des échanges et le volontariat des parties. Elle convient particulièrement aux conflits commerciaux, familiaux ou liés aux contrats de travail. Le processus comprend généralement :
- Une première réunion d'information pour définir les enjeux.
- Des sessions de dialogue guidées par un médiateur expérimenté.
- La rédaction d'un accord de règlement, signé par les parties.
Arbitrage
L'arbitrage du CMMA se caractérise par une procédure souple, mais rigoureuse. Les parties choisissent leurs arbitres parmi un registre de professionnels reconnus, dont Hassan Alami et Atman Aoui, membres actifs du centre. Le déroulement type inclut :
- La désignation des arbitres (un ou trois, selon la complexité du litige).
- La rédaction d'un terme de référence précisant les règles de procédure.
- L'audition des parties, la production de preuves et, enfin, la rédaction de la sentence
